règlement intérieur de la section sports aventures

REGLEMENT INTERIEUR

SECTION SPORTS AVENTURES

I-FONCTIONNEMENT :

Article 1 : la section Sports Aventures est une activité sportive au sein de l’Association Sportive des Autobus Toulousains « ASAT », club omnisport.

Article 2 : la section Sports Aventures fonctionne suivant un règlement intérieur particulier qui lui est propre. Elle adhère à la Fédération Sportive Gymnique du travail FSGT.

Article 3 : la section Sports Aventures reçoit un budget de l’ASAT qui est établi annuellement par le bureau directeur.

II- ADMINISTRATION :

Article 5 : la section est dirigée par un comité directeur (le bureau) qui est composé au minimum d’un Président, d’un Trésorier et d’un Secrétaire. Des adjoints peuvent se greffer au trésorier, au secrétaire ainsi qu’un vice-Président.

Article 6 : le renouvellement du bureau se fait chaque année au moment de l’assemblée générale.

Article 7 : Le Président et le bureau se doivent de veiller à la bonne marche de la section et a la stricte application de son règlement intérieur.

Article 8 : En cas d’absence ou d’empêchement, le Président délègue ses pouvoirs à un vice-Président ou un autre membre du bureau.

Le secrétaire rédige les procès-verbaux des réunions et Assemblées Générales.

Le Trésorier est dépositaire des fonds propres de la section, tient le livre des compte (dépenses et recettes), encaisse toute participation. Ils sont, avec le président, les seuls à pouvoirs signer les opérations de caisse.

III- CONDITION D’ADHESION :

Article 9 : Tout le personnel actif ou retraité de TISSEO peut adhérer à la section Sports Aventures.

Article 10 : Chaque adhérent se doit d’acquitter une cotisation établie par le bureau et révisée tous les ans. Cette cotisation comprend : une assurance en cas d’accident et un engagement annuel à la section. Chaque adhérent doit fournir soit un certificat médical daté de l’année en cours, de non-contre indication à la pratique de la course à pied, du vélo, et du canoé en compétition. Soit une licence sportive FSGT pour les sports pratiqués valide .

Article 11 : L’adhérent doit faire la demande de licence FSGT auprès du Président de la section. Pour cela, il devra fournir un certificat médical daté de l’année en cours, de non-contre indication à la pratique de la course à pied, du vélo, et du canoë en compétition. Un formulaire de renseignement fourni par la FSGT et deux photos.

Article 12 : Pour les renouvellement de licence, le certificat médical et le formulaire devront être remis au bureau directeur avant le 31 janvier de chaque année.

Article 13 : pour les renouvellement d’adhésion, l’acquittement devra se faire avant le 31 janvier de chaque année. Le non-acquittement de l’adhésion avant cette date sera considéré comme un non-renouvellement de l’adhésion.

Article 14 : pour les nouvelles demandes d’adhésion entre le 01 janvier et 31 juin, le nouveau membre devra s’acquitter du plein tarif. pour le nouvelles demandes d’adhésion entre le 01 juillet et 31 décembre, le nouveau membre devra s’acquitter d’un demi tarif pour l’année en cours.

Article 15 : Les personnes extérieures à la société Tisseo peuvent adhérer à la section au même tarif et aux mêmes conditions d’adhésion que le personnel de Tisséo. Par contre ils ne bénéficieront pas des mêmes avantages sur la participation aux  tenues vestimentaires de la section.

IV- ORGANISATION :

Article 16 : la section participe aux frais d’engagement des compétition individuelle avec une limite annuelle par adhérent fixée chaque année par le bureau.

Article 17 : la section prend en charge la totalité des frais d’engagement d’équipe sur les épreuves de sports combinés (raid multi sports, triathlon, duathlon, run and bike).

Article 18 : la section prend en charge la location de matériel nécessaire au bon fonctionnement des entraînements ou des compétitions au sein de la section.

V- SECURITE :

Article 19 : Pour la pratique du vélo, le port du casque est obligatoire. Pour la pratique du canoë le gilet de sauvetage est obligatoire.

Article 20 : Lors de sorties vélo ou course à pied, chaque adhérent doit respecter le code de la route.

VI- ELECTION ET ASSEMBLEE GENERALE ET REGLEMENT INTERIEUR :

Article 21 : L’assemblé générale de la section Sports Aventures à lieu une fois par an entre le mois de novembre et le mois de décembre. Après compte rendu de l’année, chaque membre du bureau est démissionnaire . une nouvelle élection du bureau sera effectuée à main levée par les adhérents de la section.

Article 22 : En cas de mesures exceptionnelles, le Président peut provoquer une assemblée générale extraordinaire tout au long de l’année.

Article 23 : L’adoption et la modification du règlement intérieur se fait par vote de l’assemblée lors d’une assemblée générale, à la majorité des membres présents ou représentés.

Article 24 : Tout adhérent à la section SPORTS AVENTURES est considéré accepter toutes les conditions du présent règlement intérieur. De ce fait, il se doit de s’y conformer sans réserve. Le bureau se réserve le droit, pour la bonne marche de la section, de prendre les mesures disciplinaires nécessaires en cas de non respect de ce règlement. 

Article 25 : Les mesures disciplinaires pouvant être prises envers un adhérents n’ayant pas respecté le règlement intérieur sont : retrait provisoire de la carte de membre, exclusion de la section.